top of page

Mentions légales

​

LE SITE LADAME-JEANNE EST ÉDITÉ ET GÉRÉ PAR 

LA DAME JEANNE SARL

RCS : 

CAPITAL SOCIAL : 10 000€
25 RUE FRANKLIN ROOSEVELT 59420 MOUVAUX
06 70 32 04 68

​

HÉBERGEUR DU SITE  : 

OVH SAS

2 RUE KELLERMAN 59100 ROUBAIX

​

​

​

DROITS D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

​

TOUS LES TEXTES, COMMENTAIRES, OUVRAGES, ILLUSTRATIONS ET IMAGES REPRODUITS SUR LE SITE BRIQUEHOUSE.COM SONT RÉSERVÉS AU TITRE DU DROIT D'AUTEUR AINSI QU'AU TITRE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET POUR LE MONDE ENTIER. À CE TITRE ET CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, SEULE EST AUTORISÉE L'UTILISATION POUR UN USAGE PRIVÉ SOUS RÉSERVE DE DISPOSITIONS DIFFÉRENTES VOIRE PLUS RESTRICTIVES DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

TOUTE AUTRE UTILISATION EST CONSTITUTIVE DE CONTREFAÇON ET SANCTIONNÉE AU TITRE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE SAUF AUTORISATION PRÉALABLE DE BRIQUE HOUSE. TOUTE REPRODUCTION TOTALE OU PARTIELLE DU SITE BRIQUEHOUSE.COM EST STRICTEMENT INTERDITE. TOUTE TENTATIVE DONNERA LIEU À DES POURSUITES.

EN SE CONNECTANT SUR LE SITE BRIQUEHOUSE.COM, L'INTERNAUTE S'INTERDIT DE COPIER OU TÉLÉCHARGER TOUT OU PARTIE DE SON CONTENU, SAUF AUTORISATION PRÉALABLE ET EXPRESSE DE SON PROPRIÉTAIRE.

​

​

​

​

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

​

LES INFORMATIONS RECUEILLIES SUR LE SITE LADAME-JEANNE.COM SONT ENREGISTRÉES DANS UN FICHIER INFORMATISÉ PAR LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT, ELLES SONT DESTINÉES À BRIQUE HOUSE À DES FINS DE RECONTACT.

NOUS CONSERVONS VOS DONNÉES PERSONNELLES POUR LA DURÉE NÉCESSAIRE AU RESPECT DES DISPOSITIONS LÉGALES ET RÉGLEMENTAIRES.

LES DONNÉES QUE VOUS NOUS CONFIEZ SONT PROTÉGÉES AVEC LA PLUS GRANDE ATTENTION.

LA DAME JEANNE ET SON SITE LADAME-JEANNE.COM S'ENGAGENT À NE PAS DIVULGUER À DES TIERS LES INFORMATIONS QUE VOUS NOUS COMMUNIQUEZ. CELLES-CI SONT CONFIDENTIELLES. ELLES NE SERONT UTILISÉES PAR SES SERVICES INTERNES QUE POUR LE TRAITEMENT DE VOTRE DEMANDE.

CONFORMÉMENT À LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS DU 6 JANVIER 1978, VOUS DISPOSEZ D'UN DROIT D'ACCÈS, DE RECTIFICATION ET D'OPPOSITION AUX DONNÉES PERSONNELLES VOUS CONCERNANT.

CE DROIT PEUT ÊTRE EXERCÉ PAR E-MAIL À CHEERS@LADAME-JEANNE.COM OU PAR VOIE POSTALE À LA DAME JEANNE - 25 RUE FRANKLIN ROOSEVELT 59420 MOUVAUX OU SUR LE SITE VIA NOTRE FORMULAIRE DE CONTACT.

​

​

​

​

LIENS ET SITES PARTENAIRES

​

LES LIENS PRÉSENTS SUR LE SITE LADAME-JEANNE.COM PEUVENT ORIENTER L'UTILISATEUR SUR DES SITES EXTÉRIEURS DONT LE CONTENU NE PEUT EN AUCUNE MANIÈRE ENGAGER LA RESPONSABILITÉ DE LA RÉDACTION DU LADAME-JEANNE.COM.

​

​

​

​

COOKIES

​

IL PEUT ÊTRE PROCÉDÉ À L'IMPLANTATION DE "COOKIES" DANS VOTRE ORDINATEUR. UN "COOKIE" NE NOUS PERMET PAS DE VOUS IDENTIFIER. DE MANIÈRE GÉNÉRALE, IL ENREGISTRE DES INFORMATIONS RELATIVES À LA NAVIGATION DE VOTRE ORDINATEUR SUR NOTRE SITE. VOUS POUVEZ VOUS OPPOSER À L'ENREGISTREMENT DES COOKIES EN CONFIGURANT VOTRE NAVIGATEUR EN CONSÉQUENCE. BRIQUE HOUSE NE GARANTIT PAS DANS CES CONDITIONS LE BON FONCTIONNEMENT DU SITE WEB.

QU'EST-CE QU'UN COOKIE ?
UN GRAND NOMBRE DE SITES INTERNET UTILISENT DES COOKIES, L'OBJECTIF PRINCIPAL ÉTANT D'AMÉLIORER VOTRE EXPÉRIENCE D'UTILISATEUR. UN COOKIE EST UNE INFORMATION DÉPOSÉE SUR VOTRE DISQUE DUR PAR LE SERVEUR DU SITE QUE VOUS VISITEZ. CES INFORMATIONS SONT PARFOIS STOCKÉES SUR VOTRE TERMINAL DANS UN SIMPLE FICHIER TEXTE AUQUEL UN SERVEUR ACCÈDE POUR LIRE ET ENREGISTRER DES INFORMATIONS. UN SITE INTERNET PEUT UNIQUEMENT RELIRE ET ÉCRIRE LES COOKIES QUI LUI APPARTIENNENT.

POURQUOI NOUS UTILISONS DES COOKIES ?
LORS DE LA NAVIGATION SUR LE SITE, LES COOKIES PERMETTENT DE "RECONNAÎTRE" VOTRE NAVIGATEUR, POUR LA DURÉE DE VOTRE VISITE ("COOKIE DE SESSION") OU LORS DE PLUSIEURS VISITES ("COOKIE PERSISTANT"). LES COOKIES PEUVENT AVOIR PLUSIEURS RÔLES MAIS SONT UTILISÉS SUR NOTRE SITE À DES FINS EXCLUSIVEMENT D'ANALYSES STATISTIQUES ET DE GESTION DE TRAFIC NOUS PERMETTANT, PAR EXEMPLE, D'AMÉLIORER L'ERGONOMIE DU SITE ET L'INTÉRÊT DE NOS SERVICES.

POUR UNE INFORMATION COMPLÉMENTAIRE SUR LES COOKIES, VOUS POUVEZ VISITER LE SITE DE LA COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS (CNIL) : HTTPS://WWW.CNIL.FR/FR/COOKIES-ET-AUTRES-TRACEURS

bottom of page